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Marques déposées par la société JANUS
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DAMES DE L'ANGELIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAMES DE L'ANGELIQUE
JANUS

Numéro de dépôt :
96629301
Date de dépôt :
11/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2006

Présentation de la marque DAMES DE L'ANGELIQUE

Déposée le 11 juin 1996 par la société JANUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAMES DE L'ANGELIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est la société JANUS domicilié(e) Moulin de Pouvreau, 86600 SANXAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 866 103 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque DAMES DE L'ANGELIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAMES DE L'ANGELIQUE est expirée depuis le 11 juin 2006.

JANUS a également déposé les autres marques suivantes : JANUS L'INTERIM PARTENAIRE , LE GENERALISTE , IFIM INSTITUT DE FORMATION A L'INFORMATIQUE MEDICALE , T , JANUS SOLUTIONS RH , O.E.D.I.P. , GROUPE QUOTIDIEN SANTE , LE GENERALISTE , GROUPE PROFESSION SANTÉ , G


JANUS - Moulin de Pouvreau, 86600 SANXAY - France - SIREN 398866103


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-47

Inscription le 17 juillet 2007 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°457243 - Publication au BOPI 2007-07-17

Demande de renouvellement le 3 février 2007 n°2336829 - Publication au BOPI 2007-02-03

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.